Histoire de la « Carte Rose » – Les certificats de capacité et permis de conduire de 1888 à 2013

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• 1888 à 1922 : Les certificats de capacité valable pour la conduite automobile
• 1923 à 1935 : Les permis de conduire petit modèle avec timbres dimension
• 1936 à 1954 : Les permis de conduire petit modèle avec empreintes fiscales
• 1955 à 2013 : Les permis de conduire grand modèle avec empreintes fiscales

Entre 1888 et 2013, l’histoire de la « Carte Rose » pourrait se résumer très succinctement ainsi :
– De « certificat de capacité » de 1888 à 1923, il est devenu « permis de conduire » en 1924.
– Il a eu trois formats : avant 1923 (150×120 mm, plié en 2), de 1923 à 1954 (120×85 mm, non plié) & après 1954 (260×123 mm, plié en 3)
– Sa fiscalité a, bien sûr, évolué :
**jusqu’en 1935, les documents étaient assujettis au droit de timbre de dimension, au moyen de timbres mobiles (selon la surface, formalité héritée de l’époque du papier timbré). La surface du certificat ou du permis étant inférieure à 0,044 m2 (0,25×0,18 m, dénomination demi feuille), la taxe était la plus faible. Les droits d’examen étaient réglés séparément.
**par la suite, les documents n’ont plus été timbrés mais comportaient une empreinte fiscale pré imprimées comprenant les droits de timbre de dimension et ceux d’examen.

Pour simplifier, la présentation a été divisée en 4 périodes 1888-1922, 1923-1935, 1936-1954 & 1955-2013.

Cartes nominatives – Demande de Permis de conduire et conversion du Brevet militaire