Vieux papiers
Cartes nominatives – Certificat de capacité valable pour la conduite des voitures et motocycles au Maroc et en Tunisie avant 1956
Protectorat Français au Maroc Nous n’avons retrouvé qu’un texte législatif qui définit les conditions d’obtention du certificat de capacité. C’est
Lire la suiteCartes nominatives – Carnet de Porteur aux Halles et Marchés – Préfecture de Police – 9 novembre 1938
Ce carnet (un duplicata) a été délivré le 9 novembre 1938. Il comprend, outre les renseignements sur le titulaire, une
Lire la suiteCartes nominatives – Demande de Permis de conduire et conversion du Brevet militaire
En complément des deux articles sur les permis de conduire civils et militaires nous présentons ici quelques documents de demande
Lire la suiteCartes nominatives – Conduite des véhicules automobiles militaires : Certificat de capacité, permis militaire & brevet militaire
Quatre modèles de documents justifiant la capacité de conduite des véhicules automobiles militaires ont été créés respectivement en 1915, 1921,
Lire la suiteCartes nominatives – Licence de circulation pour la conduite des vélomoteurs de 50 à 125 cm³ – Licence délivrée du 10 septembre 1957 au 1er avril 1958
C’est le décret du 28 août 1957 modifiant le décret du 10 juillet 1954 portant règlement général sur la police
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Les cartes d’identité professionnelle à l’usage des voyageurs et des représentants de commerce de 1919 à 2000
Depuis 1919, la profession de voyageurs de commerce et de représentants est réglementée, en particulier en ce qui concerne l’identité
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Cartes nominatives – 1959-2000 : Carte d’identité professionnelle renouvelable tous les 5 ans avec droit de timbre annuel de 200 F à 500 F & 5 NF à 120 F
1919-1927 : Cartes d’identité professionnelle renouvelables annuellement avec une taxe de 10 F puis droit de timbre de 6 F et
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Cartes nominatives – 1927-1959 : Cartes d’identité professionnelle renouvelables annuellement avec droit de timbre de 18 F à 170 F
1919-1927 : Cartes d’identité professionnelle renouvelables annuellement avec une taxe de 10 F puis droit de timbre de 6 F et
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Cartes nominatives – 1919-1927 : Cartes d’identité professionnelle renouvelables annuellement avec une taxe de 10 F puis avec droit de timbre de 6 F et 7,20 F
1919-1927 : Cartes d’identité professionnelle renouvelables annuellement avec une taxe de 10 F puis droit de timbre de 6 F et
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Histoire de la « Carte Rose » – Les certificats de capacité et permis de conduire de 1888 à 2013
1888 à 1922 : Les certificats de capacité valable pour la conduite automobile 1923 à 1935 : Les permis de
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