mardi 15 octobre 2024

Article numérique ACJM – La taxe sur les chiens à Toulouse (C. Aurelle)

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Description

La taxe sur les chiens à Toulouse (C Aurelle) p 6-8

Dès la parution de la loi instituant cette taxe, la ville de Toulouse la créa le 1er janvier 1856.
L’article aborde très concrètement les modalités de son fonctionnement expliqué à leurs propriétaires en fonction des documents d’époque ainsi que le mode de fixation à leurs « bénéficiaires ». Plusieurs plaques recensées par l’auteur figurent dans l’article.

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